Donation-partage et famille recomposée Une solution de prévoyance

Au cœur de la stratégie de transmission du patrimoine, la donation-partage se distingue par sa capacité à anticiper et à organiser la succession de manière équitable et sécurisée. Elle permet aux parents de répartir leur patrimoine entre tous leurs enfants - qu'ils soient issus de relations actuelles ou passées - tout en éliminant les incertitudes et les sources potentielles de conflit après leur décès. Cette décision renforce les liens familiaux et assure que chaque enfant se sente valorisé et pris en compte dans la vision patrimoniale de la famille.

Donation-partage et famille recomposée Synonyme d'égalité, sérénité et fiscalité avantageuse

L'équité et la tranquillité d'esprit sont au cœur des avantages offerts par la donation-partage, mais ses bénéfices s'étendent également au domaine fiscal. En effet, cette approche permet de bénéficier d'un abattement de 100 000 € par enfant, réduisant considérablement l'impact fiscal de la transmission du patrimoine. Cet avantage fiscal, en assurant une distribution équitable du patrimoine, joue un rôle crucial dans la préservation de l'harmonie familiale et simplifie le processus de succession, rendant la gestion de l'héritage moins onéreuse et plus fluide pour les héritiers.

Donation-partage et famille recomposée Un exemple

Marie et Jérôme sont parents de deux enfants, Amélie et Alexandre. Jérôme a un fils Lucas né d'une précédente union. Marie est également divorcée et a un fils Tom de son premier mariage.  Le patrimoine du couple se décompose de la façon suivante :

• Biens communs : 300 000 €
• Biens propres de Jérôme : 30 000 €
• Biens propres de Marie : 60 000 €
• Soit un total de 390 000 €.

Jérôme décide de léguer sa part de biens communs et la totalité de ses biens personnels, soit un montant de 180 000 € (150 000 € + 30 000 €), à ses trois enfants. Amélie, Alexandre et Lucas reçoivent chacun 60 000 €. De son côté, Marie fait de même avec ses deux enfants et Tom, leur offrant sa part des biens communs plus ses biens personnels, ce qui s'élève à 210 000 € (150 000 € + 60 000 €).  Amélie, Alexandre et Tom reçoivent chacun 70 000 €. Au final, Amélie et Alexandre sont gratifiés chacun de 130 000 €, Lucas reçoit 60 000 € et Tom 70 000 €.